Intervention de G. Fioraso au colloque de l’AMUE : coordination territoriale, anticiper les changements - Innover en Franche-Comté, 2 juin 2014

A lire sur le site Innover en Franche-Comté.

Le thème qui a été choisi pour cette journée, la "coordination territoriale", est un sujet fondamental pour l’avenir du système d’enseignement supérieur et de recherche. Surtout si l’on ajoute le sous-titre que vous avez choisi : "Anticiper les changements".

Oui, je le dis d’emblée. Ce qui se joue dans le travail formidable en train d’être accompli dans nos établissements, et surtout par nos établissements, c’est à la fois notre capacité d’adaptation aux exigences d’une université moderne, et notre capacité d’anticipation et de préparation de l’avenir. C’est bien le cœur de notre mission.

Il n’est pas anodin que ce sujet soit abordé dans le cadre de cette agence de mutualisation des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche qu’est l’AMUE. L’activité même de l’AMUE, depuis plus de 20 ans, souligne les avantages que l’on peut retirer de la mutualisation, aussi bien dans une démarche de coopération que d’innovation.

Je voudrais saluer en particulier le travail accompli autour de la mutualisation des systèmes d’information. C’est là un travail extrêmement utile pour permettre à tous de gagner en efficacité, de mieux maîtriser les coûts d’investissement et d’exploitation, et de s’adapter plus rapidement aux évolutions.

Ce travail, cher Stéphane, je sais que vous le conduisez avec conviction et compétence avec votre équipe, en liaison très étroite avec la C.P.U. et tous les organismes qui vous font confiance. Je sais que beaucoup est attendu de vous, pour permettre à nos établissements de disposer des outils indispensables à la mise en œuvre de leurs stratégies propres et coopératives.

Je pense notamment à tous ces outils leur permettant de mieux assumer les responsabilités et compétences élargies qui leur sont désormais confiées : à savoir, la maîtrise de la masse salariale et de ses composantes, et une meilleure vision de l’allocation interne des ressources (indispensable pour disposer de bases objectives pour les ajustements nécessaires).

On peut penser par exemple aux efforts à entreprendre en faveur de nos étudiants en licence. Je pense aussi, plus généralement, aux outils qui doivent servir nos ambitions nouvelles, trop souvent freinées jusqu’alors par des insuffisances techniques ou de méthode.

Ce faisant, l’AMUE s’inscrit parfaitement dans la stratégie portée par la loi sur l’enseignement supérieur et la recherche du 22 juillet 2013 .

Avec cette loi comme vous le savez, nous voulons en effet engager une nouvelle étape de la coordination territoriale entre établissements d’enseignement supérieur et de recherche.

Au moment où les principaux traits du nouveau paysage universitaire et scientifique français s’affirment, et où les questions associées alimentent le débat public, je voudrais rappeler devant vous le sens profond de ce qui est en jeu. Ce sens se situe au-delà de ce qui n’apparaît parfois que comme un "Mécano" institutionnel, voire comme l’effet de luttes sourdes d’influences que certains imaginent même comme occultes.

Ce sens, je voudrais le préciser à nouveau en m’attachant à la question suivante : la coordination territoriale et les regroupements qui la traduisent : Pourquoi ? Comment ?

Les regroupements : pourquoi ?

La nécessité d’une coordination territoriale n’est pas une idée nouvelle, ni en France, ni dans le monde.

En France, elle naît au début des années 90, sous l’impulsion de Lionel Jospin. Lionel Jospin tirait alors les leçons des 20 années précédentes qui avaient été marquées par la constitution des "universités" au sens contemporain d’entités autonomes à vocation interdisciplinaire (en lieu et place des conglomérats facultaires d’avant 1968). Il tirait aussi les conclusions des Assises "Universités 2000" qui furent l’équivalent de nos Assises de 2012.

Au même moment, la forte augmentation du nombre d’étudiants avait conduit les établissements à démultiplier leurs implantations.

Sur tout le territoire, la conviction partagée émergeait déjà que la France ne ferait évoluer ses structures économiques et sociales qu’avec le concours d’un système de formation et de recherche accessible, performant et réactif aux nouveaux défis sociétaux.

Il en résultait un triple défi : tout d’abord, prendre place dans la globalisation des économies et dans la compétition scientifique internationale. Ensuite, contribuer au développement des territoires.

Et enfin, poursuivre jusque dans l’enseignement supérieur l’élévation du niveau de formation de notre population et en particulier de la jeunesse.

De ce triple défi est née la nécessité non pas de reconcentrer des dispositifs territoriaux bien implantés, mais de mettre en œuvre des synergies nouvelles. Ces synergies doivent améliorer l’efficacité du système de formation et de notre recherche, qu’il s’agisse de la recherche fondamentale ou des dispositifs de transfert permettant d’en faire bénéficier les tissus d’entreprises moyennes et petites (notamment en régions), les P.M.E., P.M.I. et les E.T.I..

C’est dans ce sillage que sont nées les premières formes de regroupements, pôles européens d’enseignement supérieur et de recherche, puis sous une forme institutionnellement plus élaborée, les PRES.

Les PRES ont contribué à déployer une culture de la coopération dans un monde universitaire et scientifique souvent cloisonné et dispersé. Mais ils ne pouvaient être qu’une étape dans la recherche de synergies mieux adaptées aux défis d’aujourd’hui. De plus, leur non contractualisation avec l’État et la pression faite en faveur de modèles uniques, les fusions à marche forcée, les ont beaucoup affaiblis.

Ce qui aussi changé, c’est l’ampleur de nos ambitions et le contexte mondial en pleine évolution.

En effet, le mouvement de démocratisation n’est pas terminé et nous avons l’ambition de conduire 50 % des jeunes de chaque génération jusqu’au niveau de la licence.

C’est un impératif de justice sociale, mais c’est aussi un impératif social et économique : nous avons besoin de jeunes de plus en plus qualifiés pour répondre aux évolutions de l’économie et aux besoins corrélatifs du marché de l’emploi. C’est ce que les pays développés et émergents du monde entier ont bien compris, qui investissent dans une économie de la connaissance.

De même, nous avons besoin que nos établissements prennent place, davantage qu’aujourd’hui, dans la formation continue des salariés. Les salariés de plus en plus nombreux à avoir besoin de formations supérieures de qualité pour les accompagner dans leurs évolutions de carrière, et pour faire face aux mutations technologiques et culturelles de plus en plus rapides dans une économie mondialisée.

Dans une période économique difficile, en particulier pour l’Europe, les regroupements permettent de gagner en efficacité par la mutualisation de services ou de compétences, sans remettre en cause le maillage territorial qui a permis la démocratisation de l’enseignement supérieur et une meilleure diffusion de nos activités de recherche.

Plus que jamais la mutualisation doit être un atout pour l’offre de formation, la réussite des étudiants, et le rayonnement de la recherche.

En matière de recherche, ce sont le plus souvent les laboratoires eux-mêmes qui ont compris la nécessité de faire tomber certains murs, entre équipes, entre disciplines, entre équipements, entre chercheurs et entreprises, entre niveaux de recherche.

Toute recherche efficace est aujourd’hui coopérative et passe par l’Europe pour rayonner à l’international. Il n’y a donc aucun doute : les regroupements sont indispensables.

Il restait à trouver la forme à donner à ces regroupements, à la fois souple pour s’adapter à toutes les situations locales, mais claire et audacieuse dans ses perspectives. Il fallait trouver une forme délibérément tournée vers l’avenir, et vers ces anticipations autour desquelles s’est organisé votre colloque.

Refuser d’avancer dans cette direction aurait signifié stagner, donc régresser dans un monde qui bouge très vite.

Les regroupements : comment ?

La loi sur l’enseignement supérieur et la recherche de juillet dernier avait pour ambition de répondre à la question de savoir comment opérer, ou plutôt, comment aider nos établissements à avancer eux-mêmes dans une telle démarche.

La loi pose des règles simples dans l’esprit des perspectives tracées par les Assisses de 2012-2013 qui ont mobilisé plus de 20 000 acteurs et donné lieu à 135 propositions.

D’abord, elle met en place un cap clair, puisque tous les établissements d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministère de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche doivent participer à ces regroupements.

Ensuite, elle permet une grande souplesse dans le choix du mode de regroupement puisqu’il y a trois modes possibles, et même la combinaison des trois. Enfin, elle respecte intégralement l’autonomie des établissements car ce sont eux qui débattent librement du contenu qu’ils donnent aux regroupements et en choisissent le mode.

Un cap clair

Dès lors que la nécessité des regroupements est reconnue et affirmée dans la loi, il faut le faire rapidement. Non pas au nom d’une exigence technocratique, mais parce que nous savons que trop tarder serait encore une fois prendre le risque de régresser.

De plus, nous partons avec des années d’expérience, de tâtonnements parfois, de réussites aussi, d’avancées certaines, mais en tout cas, avec une expérience partagée qu’il faut savoir faire fructifier à temps.

Ce serait bien mal connaître le monde universitaire et scientifique que d’affirmer que nous précipitons les choses ou que nous faisons à la place des sites.

Bien au contraire, la loi, comme c’est souvent son rôle, ne fait que tirer et consolider les leçons de ce que l’expérience universitaire nous apporte.

Une grande souplesse

Comme vous le savez, la loi est claire et prévoit trois modalités de regroupements : la fusion, la mise en place d’une COMUE, ou l’association autour d’un établissement.

Je tiens à le souligner : aucun de ces choix ne doit être imposé. Il n’y a pas, parmi ces trois choix possibles, l’un d’entre eux qui serait je ne sais quel modèle idéal que nous voudrions répliquer partout. Ce serait contraire à la fois à la dynamique que nous voulons encourager, et à l’adaptation aux solutions locales que nous souhaitons favoriser.

Ce serait aussi et surtout contraire à la culture universitaire : la loi ne produira d’effet que si elle est appropriée et incarnée par les acteurs de terrain, donc décidée au plus près des territoires.

Que ce soit clair : je n’ai jamais considéré que la fusion doive être la référence d’un idéal à atteindre.

Je respecte profondément et j’apprécie le travail remarquable accompli dans les quelques sites qui y ont procédé mais je sais qu’il s’agissait d’un choix délibéré, longuement mûri par les acteurs locaux et nourri d’une histoire particulière dans les établissements concernés. Bref, le choix de la fusion était l’expression d’une singularité locale irréductible et pas forcément transposable partout.

Ainsi Aix-Marseille Université n’aurait peut-être jamais vu le jour s’il n’y avait pas eu au départ une volonté explicite de ses composantes de se rassembler. L’université de Strasbourg n’aurait également peut-être jamais vu le jour si la ville n’avait pas connu la particularité et l’expérience très riche du Pôle Européen de recherche et d’enseignement supérieur.

L’important pour moi, ce n’est pas le mode de regroupement choisi, mais la dynamique de coopération et de coordination territoriale engagée dans les différents domaines de compétences choisis, ainsi que leur cohérence et avant tout la force du projet partagé.

Le deuxième mode, celui de la COMUE, doit être lui-même rappelé comme un mode fédéral à géométrie très variable dont le rôle est uniquement fonction des compétences que ses membres lui confient librement.

Je peux comprendre qu’au démarrage surtout, et en fonction des situations locales, cette dévolution des compétences soit relativement modeste ou au contraire très large.

L’essentiel est que le projet soit clair et réellement partagé. J’ai suffisamment d’expérience pour savoir qu’une coopération bien conduite peut s’étendre rapidement, dès lors que les acteurs concernés en ressentent les bénéfices.

C’est pourquoi la question de la gouvernance choisie pour conduire ce regroupement est essentielle. La crédibilité du regroupement sous forme de COMUE et son efficacité en dépendent.

Je veux saluer à cet égard le remarquable travail conduit ici, en Bretagne avec la région voisine Pays-de-la-Loire, pour imaginer une COMUE qui dépasse les frontières régionales et qui atteigne une échelle scientifique plus significative.

Je sais à quel point la tâche a soulevé de nombreuses questions et difficultés à résoudre. J’ai intégré à Brest la notion de périphéricité. Mais je constate aussi que vous avez su aborder ces problèmes avec rigueur et sérénité et trouver des réponses pour être prêts sur l’essentiel aux échéances fixées.

Je pourrais m’exprimer dans des termes très voisins pour l’entreprise audacieuse de nos régions et académies voisines Poitou-Charentes, Limousin et Centre, ou encore Bourgogne et Franche-Comté.

Pour les 25 regroupements prévus à ce jour, les COMUE en représentent la plus grande part, près de 20. Mais ce qui me frappe, et je m’en réjouis, c’est leur diversité.

Et je tiens à souligner que cette diversité est au cœur de la loi. C’est l’esprit même de la loi. Il s’agit de diversité dans la taille (de 23 membres par exemple à Saclay, à 76 dans d’autres), de diversité dans les compétences dévolues, de diversité dans les profils scientifiques, ainsi que dans la taille des territoires regroupés.

Mais partout, malgré quelques résistances locales, souvent parisiennes, on observe le même souci de respecter l’esprit de la loi.

J’en viens enfin à l’association. À ce jour, cinq voire six conventions d’association au sens de l’article 62 de la loi sont prévues.

Je les considère non pas comme porteuses d’ambitions moindres, mais comme témoignant le plus souvent de situations singulières liées notamment à la fusion préalable d’établissements. Ainsi en Lorraine, comme en Alsace ou à Aix-Marseille. Ailleurs, au contraire, elles préfigurent des regroupements ultérieurs, comme en Auvergne.

Je le répète : dès lors que le projet partagé est clair et qu’il dote le regroupement d’une gouvernance adaptée et efficace, tous les modes sont recevables, y compris lorsqu’ils se combinent entre eux. Je pense en particulier à l’Aquitaine ou à Grenoble.

En revanche, dans le débat public récent, à Paris surtout, certains ont soulevé, au nom de l’autonomie, la perspective d’une association qui n’identifierait clairement ni projet partagé, ni gouvernance spécifique. Là, ce serait rompre avec l’esprit et la lettre de la loi.
L’association, telle qu’elle est définie par le texte de loi et la convention approuvée par décret qui lui est associée, doit en effet se faire autour d’un établissement chargé de la coordination de l’ensemble. Cet établissement est donc garant du portage et de l’avancement du projet partagé. C’est ce que l’on appelle un "chef de file".

Ce "chef de file" ne représente pas je ne sais quelle hiérarchie nouvelle que l’on inventerait dans un monde de pairs, mais tout simplement un "primus inter pares", garant du projet commun et de son accomplissement. Il en est aussi en quelque sorte son ambassadeur auprès des différents partenaires de l’association, dont l’État avec lequel un contrat sera établi.

Le respect de l’autonomie des établissements

Vous l’avez compris. Il ne peut y avoir de bon regroupement que si nos établissements s’y engagent délibérément, après s’être librement entendus entre eux sur le contenu du projet partagé.

C’est à ce titre seulement que le regroupement sera efficace, porteur de valeur ajoutée pour nos étudiants, pour la recherche, pour le développement de nos territoires, pour le rayonnement de notre pays et la visibilité internationale de notre système d’enseignement supérieur et de recherche.

À propos de l’offre de formation, des écoles doctorales, des mutualisations de services ou de recherche, je souhaite respecter vos choix dès lors qu’ils correspondent à une véritable avancée dans vos modes de coordination et de coopération, et surtout dès lors qu’ils amélioreront l’offre de formation pour les étudiants ainsi que les services d’accompagnement vers la réussite et l’insertion professionnelle.

Les contrats qui régissent vos relations avec mon ministère porteront la marque
Tout mot, nom, symbole, dessin ou toute combinaison de ces éléments qui sert à identifier et à distinguer un produit (produit d’alimentation, boisson, vêtement, etc.) sur le marché. Une marque de service remplit la même fonction sauf qu’elle est utilisée pour un service et non pour un produit. Le terme « marque » est communément utilisé pour désigner aussi bien les marques que les marques de service.
de ce respect total de votre autonomie. Ainsi le contrat de site signé avec la COMUE ou l’association ne portera que sur les éléments du projet partagé, ceux que vous avez choisis et décidé de mutualiser.

Mais il sera accompagné de volets spécifiques à chacun des établissements pour les autres éléments, ceux qu’ils continuent à assumer en compétences propres.

En tant qu’élue locale, je sais à quel point le signal que vous déclenchez ainsi est bien perçu par tout votre environnement. Non seulement parce que vos activités en seront mieux connues et donc mieux accessibles, mais aussi parce que vous montrez les vertus du travail collectif, coopératif qui se substitue à la compétition frontale, les avantages d’une démarche partagée d’intérêt général.
Vous montrez que l’autonomie n’implique pas le repliement sur soi, mais qu’elle est au contraire la condition d’une ouverture plus grande, dans la démarche scientifique et ses ambitions propres, comme dans les réponses aux défis sociétaux affrontés aux différents niveaux territoriaux. Surtout en ces temps de crise et d’incertitude quant à l’avenir, c’est un point essentiel, capable de restaurer la confiance de beaucoup.

Je le répète : un cap clair, une souplesse absolue dans les modes de regroupements, le respect de l’autonomie des établissements, tout cela est essentiel.

Mais cela ne saurait suffire si le projet porté n’est pas réellement partagé et approprié.

Je crois, partout où des critiques et des craintes se font entendre, que c’est surtout le fruit d’un manque d’information et de concertation dans les établissements.

Nos collègues semblent souvent inquiets parce qu’ils ne voient pas clairement le contenu du projet en cours et qu’ils n’en perçoivent que la trace organisationnelle. Il est important, pour lever ces inquiétudes, que la réflexion ne se déroule pas seulement au niveau des états-majors ou des seuls cadres dirigeants, mais qu’elle pénètre en profondeur, auprès de tous les agents.

La démocratie c’est aussi cela. Cela prend parfois un peu plus de temps au début, mais c’est ensuite beaucoup de temps gagné ! Et surtout, cela permet ensuite de rendre le projet plus efficace car mieux partagé, loin d’une construction technocratique aux conséquences d’autant plus menaçantes qu’elles paraissent obscures.

Mesdames et Messieurs, vous l’avez compris, nous sommes aux portes d’une nouvelle étape décisive de l’histoire de nos universités et plus généralement de notre enseignement supérieur et de notre recherche.

Je veux une nouvelle fois remercier, à travers vous, tous les acteurs, de tous niveaux de responsabilité, qui ont conduit un travail absolument remarquable pour préparer et construire cette nouvelle étape.

Je sais avec quel enthousiasme, malgré les difficultés nombreuses, vous l’avez conduit. Cet enthousiasme, c’est la meilleure réponse à tous les conservatismes, quels que soient les habits dont ils se parent.

La réussite que j’entrevois, c’est celle d’un nouveau paysage universitaire et scientifique français, autour des 25 regroupements qui auront été constitués, dans la clarté d’un projet et dans un débat approfondi sur l’avenir de nos sites. Nous y gagnerons évidemment en visibilité internationale comme en lisibilité et en efficacité internes.

Mais nous y gagnerons aussi en exemplarité. À l’heure de la réforme territoriale et de la réflexion qui s’engage sur le dessin optimal de nos régions, plus généralement de nos collectivités locales, le travail qui s’achève fait figure d’exemple dans la démonstration de ce qui est possible.

Vous démontrez ici les vertus d’une métropole, là, celles du rapprochement des régions, ailleurs, une autre organisation infra-régionale possible.

Certes, cela ne concerne que notre domaine, celui de l’enseignement supérieur et de la recherche, mais il est transversal et tellement articulé avec les autres domaines de la vie sociale, il commande tellement de leviers du développement territorial que cette reconstruction de l’enseignement supérieur et de la recherche et le sens qu’elle porte sont regardés partout avec beaucoup d’intérêt.

Je voudrais vous dire en conclusion, avec beaucoup de fierté et d’émotion, combien j’apprécie cette capacité, votre capacité collective, non seulement à anticiper mais aussi à montrer à notre société toute entière les chemins possibles d’évolution.

Mais n’est-ce pas au fond, le rôle premier qui vous est confié, qui est confié à la production et à la transmission des connaissances, celui d’éclairer les chemins de l’avenir ?