Accueil > Textes officiels (lois, rapports, décrets, jugements etc)
Textes officiels (lois, rapports, décrets, jugements etc)
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Rapport Marois sur la réforme de la formation des enseignants (17 juillet 2009)
20 juillet 2009, par Elie
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Rapport Filâtre sur la réforme de la formation des enseignants (17 juillet 2009)
19 juillet 2009, par Elie
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Chiffres 2007-2008 pour l’enseignement supérieur et la recherche (source : MESR)
7 juillet 2009, par Laurence
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Circulaire ministérielle concernant les "Aides spécifiques aux étudiants se destinant aux métiers de l’enseignement", 5 juin 2009
18 juin 2009, par Elie
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Rapport Descoings sur les lycées (2 juin 2009)
6 juin 2009, par Laurence
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Rapport d’information sur la réforme des lycées présenté par Benoît Apparu (27 mai 2009)
3 juin 2009, par Elie
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Proposition de loi tendant à promouvoir la laïcité et à sauvegarder le monopole de la collation des grades universitaires (19 mai 2009)
28 mai 2009, par Laurence
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Second rapport d’étape de la RGPP (mai 2009)
16 mai 2009, par Laurence
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Premier rapport du comité de suivi de la loi LRU (décembre 2008)
9 mai 2009, par Laurence
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Circulaire d’application du décret sur le statut des E-C (30 avril 2009)
8 mai 2009