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Décisions de blocage des maquettes

Dernier ajout : 11 novembre 2010.

Attention : seuls les conseils de département, d’UFR et de CA peuvent voter des motions ayant dans la matière valeur décisionnaire. Evidemment quand un département vote le blocage d’une maquette, cela n’engage que le département en question, mais pas les autres départements du même UFR. Si un conseil d’UFR vote le blocage des maquettes, il engage tous les départements concernés, y compris ceux qui n’ont pas pris position en ce sens. Il est donc essentiel de faire voter par les instances élues les motions de blocage émanant des AG. Il est possible de convoquer les conseils en congrès pour produire des textes unitaires.

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Décisions de blocage des maquettes

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