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Les statuts des différentes COMUEs vous sont révélés - mise à jour du 11 juillet 2014
vendredi 11 juillet 2014, par
Les statuts de plusieurs COMUEs de l’Ile de France et d’ailleurs qui seront proposés aux conseils des établissements concernés
Pour les consulter cliquer sur les liens.
Statuts de Université de Lyon (V3 – 10 juin 2014)
Statuts de Sorbonne Universités (V11 - 27 mai 2014)
Statuts de Paris Saclay (V3 - 9 mai 2014)
Statuts de Paris Sciences Lettres (version définitive - 21 mai 2014)
Statuts de Sorbonne Paris Cité (version définitive - 9 juillet 2014)
+ volet commun du contrat quiquennal
Statuts de Paris Est (document de travail - 3 avril 2014)
Statuts de Normandie Université (V3 - 19 mars 2014)
Statuts de Toulouse Midi-Pyrénées (V4 - 4 avril 2014)
Statuts de Bourgogne Franche-Comté (document de travail - 27 mai 2014)
Statuts de Paris Lumières (P8-P10) (version votée au CA du 4 juillet 2014 sans les amendements CNRS)
